Avis de Marquage des Brevets Virtuels par PlanetArt

Nos produits offerts sont protégés par des brevets pour Planetart.Cette page est fournie pour satisfaire les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de diverses juridictions, y compris les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de la loi America Invents et fournir un avis sous 35 U.S.C §287(a). La liste suivante de produits et de brevets peut ne pas être exhaustive. Par exemple, certains produits peuvent être couverts par des brevets ailleurs qui ne sont pas répertoriés, et d'autres produits qui ne sont pas énumérés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets dans l'Union européenne, au Royaume-Uni et ailleurs.Nos produits peuvent être couverts par un ou plusieurs des brevets suivants, avec d'autres brevets en attente.